×
- Dans le texte
- Bouquiner
- Index
☰
13 results for the term de Classification: "Droit"
-
Les voies d’exécution en cas de non-paiement des prestations par les maîtres d’ouvrage de marchés publics : Étude des législations nationales à la lumière des droits O.H.A.D.A et français
Evina, Joseph Valerie
-
La Société Anonyme avec Administrateur Général : Est-elle un obstacle au développement de la Société par Actions Simplifiée en droit OHADA?
SOUMAORO, Souleymane
-
Doit être constatée la résiliation du bail à usage professionnel à durée indéterminée : faute d’opposition au congé servi au preneur par le bailleur
N'DRI N'DAH, Florent
-
Le droit d’auteur et les droits voisins au Tchad
Koumagueyeng, Abias Koumato
-
State Power in Land Reform : Barriers to implementation in the Western and Northern Cape, South Africa, 1990–2006
Gran, Thorvald
-
Contribution à l’élaboration du droit de la répression administrative au Cameroun
Nyetam Tamga, André
-
Qu’est-ce qu’être juriste? : Éléments pour une dogmatique éthique
Olinga, Alain Didier
-
Problèmes émergents du contentieux administratif au Cameroun
Tankeu, Mathieu
-
Les voies de recours dans les contentieux administratif et électoral au Cameroun
Tankeu, Mathieu
-
Commentaire de l’article 14 Al. 2 de la loi Constitutionnelle N°96/06
MENGUE MBOUE, Dr. Émile
-
Dialogue des juges, droits de l’homme et mondialisation juridique
Djonmo Lankreo, Sylvin
-
Code des obligations civiles et commerciales (COCC) : Version accessible
Sénégal
-
Sénégal- Code général des Impôts : Edition 2025
Kamex Tax et Legal, Cabinet
×
- Dans le texte
- Bouquiner
- Index
☰